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Le site est édité par Embell Facade , immatriculée au RCS de Vannes sous le numéro B 418 391 892
Siège social : Zone Industriel du Moulin Neuf – 56130 Peaule
Siret : 418 391 892 000 27
APE : 4339Z
Responsable de la publication : Mme Le Gal Sylvie
Téléphone : 02 97 42 83 83
E-mail : accueil@embell-facade.com
Le site a été développé par : Cre@bcweb
La gestion, le suivi et la maintenance est géré par Cre@bcWeb
Le Site est hébergé par OVH
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Informations techniques :
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Charte éditoriale :
Le site est un site de présentation des services proposés par Embell Facade
Les informations fournies dans ce site ne sont données qu’à titre indicatif.
Adresse : Zone Industriel du Moulin Neuf – 56130 Peaule
Tel. : 02 97 42 83 83
Adresse mail: accueil@embell-facade.com
Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Contenu du site
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Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
– du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
– du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
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Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Liens hypertextes
La mise en place par vous de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante : accueil@embell-facade.com
L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Protection des données à caractère personnel
Les données personnelles collectées par l’éditeur sont enregistrées dans son fichier clients.
Les données personnelles pouvant être collectées sur le site sont les suivantes : Nom, Prénom, Adresse, Mail et telephone
Formulaire de contact : Lors du remplissage du formulaire de contact, sont obligatoirement collectés vos nom, prénom, adresse électronique et votre message.
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Les informations personnelles collectées ont pour objectif la mise à disposition des services du Site, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. Les utilisations de vos données personnelles sont principalement les suivantes :
• Accès et utilisation du site par l’Utilisateur ;
• Gestion du fonctionnement et optimisation de l’agencement du Site ;
• Vérification, identification et authentification des données transmises par l’Utilisateur ;
• Prévention et détection des fraudes, utilisations abusives, virus, malwares, (logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
• Gestion des éventuels litiges avec l’Utilisateur ;
• Mise en œuvre d’une assistance Utilisateurs ;
• Mesures d’audience et statistiques.
Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, ce caractère obligatoire est indiqué au moment de la saisie des données. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services, fonctionnalités ou rubriques du site.
Les informations personnelles collectées seront conservées aussi longtemps que nécessaire à la réalisation des finalités évoquées ci-dessus, à l’accomplissement par l’éditeur de ses obligations légales et règlementaires ou encore à l’exercice des prérogatives lui étant reconnues par la loi et la jurisprudence.
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L’accès à vos données personnelles est strictement limité aux employés et préposés de l’éditeur, habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une obligation de confidentialité. Cependant, les données collectées pourront éventuellement être communiquées à des sous-traitants chargés contractuellement de l’exécution des tâches nécessaires au bon fonctionnement du site et de ses services ainsi qu’à la bonne gestion de la relation avec vous, sans que vous ayez besoin de donner votre autorisation. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les sous-traitants n’ont qu’un accès limité à vos données et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En dehors des cas énoncés ci-dessus, l’éditeur s’engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et du règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, vous disposez des droits suivants :
• Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ;
• Demander la mise à jour de vos données, si celles-ci sont inexactes ;
• Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;
• Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
• Demander la limitation du traitement.
Ces différents droits sont à exercer soit directement sur le site via le formulaire de « Contact », soit par courrier postal à Embell Façade Zone Indutriel du Moulin Neuf – 56130 Péaule . Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Le justificatif sera détruit une fois la demande traitée.
Vous êtes informé(e) que vous pouvez également vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique bloctel.gouv.fr.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr). »
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